Cabinet BRM Avocats

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Société Civile professionnelle créée en 1988 par Nicole BONDOIS et Martine RICOUART MAILLET, le Cabinet se compose d'avocats réactifs, dynamiques, procurant à leurs clients l'imagination et la sécurité juridique indispensables à la réussite de leur entreprise.

BRM Avocats a développé une spécialité en droit de la propriété intellectuelle pour laquelle ses membres ont suivi une formation spécifique, à la fois technique et juridique (CEIPI : Centre d'Etudes Internationales de la propriété industrielle, DEA en Propriété Littéraire et Artistique, DEA en droit européen et international).

BRM Avocats s'est très vite placé sur le secteur des nouvelles technologies et des réseaux dans lequel ses membres assurent une veille quotidienne.

BRM Avocats a été parmi les tous premiers cabinets lillois et même français à présenter un site Internet dédié à la propriété intellectuelle et aux NTIC.


Les auteurs des documents disponibles sur Contrats.biz :

Martine Ricouart Maillet

- Avocat au barreau de Lille (1977).
- Cofondatrice de la société d'avocats BONDOIS RICOUART MAILLET.
- Mandataire O.H.M.I. (Office d'Harmonisation dans le Marché Intérieur).
- Certificat de spécialisation en propriété intellectuelle.
- Diplômée du Centre d'Etudes Internationales de la propriété industrielle,
(C.E.I.P.I.- mention marques, dessins et modèles).

Spécialisation

Droit de la propriété intellectuelle : Droit des marques, droit d'auteur, dessins & modèles, droit de la publicité et du multimédia, droit de la presse & de l'audiovisuel, droit de l'Internet et du commerce électronique.

Enseignement

Chargée de cours en D.E.S.S. de communication internationale à l'I.A.E. de Lille.

Associations

Membre de l'Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (A.I.P.P.I.).
Membre de l'association CYBERLEX.
Membre du Royal Business Club.
Membre de l'association Kalimédia.


Nicole Bondois

- Avocat au barreau de Lille (1980) - Membre du Conseil de l'Ordre - Mise en place du site Internet du Barreau de Lille.
- Cofondatrice de la société d'avocats BONDOIS RICOUART MAILLET.
- Diplômée du Centre d'Etudes Internationales de la propriété industrielle
(C.E.I.P.I. - mention brevets).

Domaines d'intervention

Brevets, nouvelles technologies, logiciels et banque de données, cessions de licences, accord de transfert de technologie, contrats de recherche.

Enseignement

DESS de Droit du commerce électronique I.U.P. Management, distribution (l'Université de Lille II).

Associations

Membre de l'association Kalimédia.


Caroline Parmentier

- Avocat au barreau de Lille (2001)
- Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat - CAPA (2000)
- C.E.I.P.I. modules brevets d'invention, marques et dessins et modèles
- Maîtrise de droit des affaires

Domaines d'intervention

Droit des marques, Droit des dessins et modèles, Droit des brevets, Droit des nouvelles technologies, Droit de la presse.


Liste des documents rédigés par cet auteur :



Nouvelles technologies > Informatique

    Contrat de licence d'utilisation de logiciel
    Contrat de cession de logiciel
    Contrat de maintenance de logiciel
    Contrat de développement de logiciel spécifique


Nouvelles technologies > Internet

    Contrat de conception de site
    Contrat d'hébergement de site
    Contrat de maintenance de site
    Contrat de cession de nom de domaine
    Contrat de cession de marque et de nom de domaine
    Lettre de mise en demeure pour libérer un nom de domaine constituant une imitation de marque
    Contrat de cession de nom de domaine et de droits d'auteur liés à un site Internet
    Licence de droit de mise à disposition d'une oeuvre pour le web
    Charte d'utilisation d'Internet


Propriété intellectuelle > Marques

    Conseils et réflexes pour le dépôt d'une marque
    Contrat de licence de marque
    Contrat de cession de marque
    Contrat de cession de marque et de nom de domaine
    Accord de coexistence de marques
    Lettre de mise en demeure pour contrefaçon de marque
    Lettre de mise en demeure pour libérer un nom de domaine constituant une imitation de marque


Propriété intellectuelle > Brevets

    Contrat de licence de brevet
    Contrat de cession de brevet
    Accord de confidentialité


Propriété intellectuelle > Droits d’auteur

    Contrat de cession de droit d'auteur
    Contrat de cession de nom de domaine et de droits d'auteur liés à un site Internet
    Contrat de licence de droit d'auteur
    Contrat de commande et de cession de droit d'auteur


Droit du travail > Conditions de travail

    Charte d'utilisation Internet par le personnel