Me Bastien BERNARD
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Avocat au Barreau de Grasse, il exerce, en français et en anglais, le droit des affaires, dans un cabinet basé dans la technopole de Sophia-Antipolis.
Il a enseigné le droit des sociétés à la faculté des sciences économiques de Montpellier et, est aujourd'hui chargé d’enseignement au sein du Master de Droit du Commerce International de Montpellier.
Il est lauréat du DESS de Droit du Commerce International de Montpellier et titulaire du Master de Droit des Affaires Internationales de l’Université d’Uppsala (Suède).
Liste des documents rédigés par cet auteur :
Gestion de l'entreprise > Banque
Opposition à une carte de paiement
Contestation d’un paiement par carte bancaire à la suite d'une erreur
Régularisation de chèques sans provision
Droit commercial > Contrats commerciaux
Contrat d'apporteur d'affaire (ou de courtage)
Droit des sociétés > Entreprise en difficulté
Demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Déclaration de créance et relevé de forclusion
Déclaration de cessation des paiements
Demande de résiliation d'un contrat dans le cadre d'une procédure collective
Requête en revendication d’un bien
Demande d'ouverture d'une procédure de conciliation
Requête en désignation d'un mandataire ad'hoc
Gestion de l'entreprise > Recouvrement-Créances
Convention d'assistance
Convention de cession de créances
Caution solidaire
Droit des sociétés > Auto-entrepreneur
Guide de création d'une activité en auto-entrepreneur
Domiciliation de l'auto-entrepreneur dans le local d'habitation
Modèle de demande d'ouverture de compte bancaire
Modèle de factures spécifiques à l'auto-entrepreneur
Livre chronologique des recettes et registre des achats de l'auto-entrepreneur
Guide de sortie du régime de l'auto-entrepreneur
Droit des sociétés > Vie juridique > SA
Convocation et procès-verbal du Conseil d'Administration
Convocation et procès-verbal d'une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire
Droit des sociétés > Vie juridique > SARL - Autres
Convocation et procès-verbal d'une assemblée générale de SARL
Droit des sociétés > Création entreprise > Création d'une EIRL
Déclaration d'affectation du patrimoine professionnel
Guide de création d'une EIRL
Lettre au créancier antérieur
Lettre au conjoint ou au coindivisaire
Demande d'ouverture de compte professionnel
Déclaration de non condamnation de l'entrepreneur
Modèle de pouvoir
Modèle de lettre à l'INPI
Droit des sociétés > Création entreprise > Création d'une association
Modèle de statuts pour une association
Modèle de réglement intérieur pour une association
Modèle de lettre à l'INPI
Attestation de domiciliation d'une association
Demande d'autorisation de domiciliation d'une association
Modèle de reçu du paiement d'une cotisation d'association