Contrat maintenance logiciel

DETAILS DU CONTRAT

Contrat de maintenance de logiciel

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TARIF DU CONTRAT : 45.00 € H.T.

CONTENU : 1 Document

DERNIERE MISE A JOUR : 28-11-2011

Auteur : Cabinet BRM Avocats

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SOMMAIRE

PREAMBULE
MODELE DE CONTRAT
ARTICLE 1. OBJET DU CONTRAT
ARTICLE 2. COLLABORATION DES PARTIES
ARTICLE 3. PRESTATIONS DE MAINTENANCE
ARTICLE 4. LIMITES DU SERVICE DE MAINTENANCE
ARTICLE 5. EXCLUSIONS
ARTICLE 6. OBLIGATIONS DU CLIENT
ARTICLE 7. OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE
ARTICLE 8. CONDITIONS FINANCIERES
ARTICLE 9. RESPONSABILITES
ARTICLE 10. ENTREE EN VIGUEUR
ARTICLE 11. DUREE
ARTICLE 12. RESILIATION DU CONTRAT
ARTICLE 13. DIVERS

NOS ENGAGEMENTS Plus d'informations

L'expertise de nos auteurs
La mise à jour continue des documents
La pertinence d'outils 100 % opérationnels
L'assistance de notre SAV par e-mail ou tél.
La sécurité des transactions

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Ce contrat prévoit au choix deux types de maintenance (maintenance corrective ou évolutive), ainsi que les modalités, limites et exclusions du service de maintenance.

Ce contrat intègre l’expérience acquise dans le cadre des négociations SSII / clients.

A PROPOS DE L'AUTEUR

Cabinet BRM Avocats

Société Civile professionnelle créée en 1988 par Nicole BONDOIS et Martine RICOUART MAILLET, le Cabinet se compose d'avocats réactifs, dynamiques, procurant à leurs clients l'imagination et la sécurité juridique indispensables à la réussite de leur entreprise. BRM Avocats a développé une spécialité en droit de la propriété intellectuelle pour laquelle ses membres ont suivi une formation spécifi... [En savoir plus]